Résultats 1-10 sur environ 201 pour des trois régimes auto

• en accusation

  ... chargé du Commerce, de l'Artisa nat et des PME, a ... quel que soit le montant du chiffre
  d'af- faires et ... veut « limiter à trois ans le bénéfice de ce régime ...

  http://www.experts-comptables.fr/csoec/content/download/4...

• Statut de l'auto-entrepreneur : principales dispositions ...

  ... permettant de calculer l'ensemble des cotisations sociales ... en appliquant au chiffre
  d'affaires ou ... mois ou le trimestre précédent un taux de 12 % (activités ...

  http://www.experts-comptables.fr/csoec/content/view/full/...

• AUTOENTREPRENEUR DOM ACTUALITE 2010

  ... 7 5 – Exemple d'application: comparatif auto-entrepreneur DOM et micro BIC DOM ... 14
  500€ Micro BIC Vente de marchandises ... BASES CALCUL COMPARATIF DES REGIMES

  http://www.experts-comptables.fr/cro_guadeloupe/content/d...

• Statut de l'auto-entrepreneur : principales dispositions ...

  ... permettant de calculer l'ensemble des cotisations sociales ... en appliquant au chiffre
  d'affaires ou ... mois ou le trimestre précédent un taux de 12 % (activités ...

  http://www.experts-comptables.fr/cro_guadeloupe/thematiqu...

• COMPARATIF DES STATUTS DE L'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL (hors DOM)

  ... Inscription au CFE (Greffes Tribunaux de Commerce, CCI, CMA, URSSAF) sans possibilité
  d'inscription en ligne ... Registre du Commerce et des Sociétés (RCS ...

  http://www.experts-comptables.fr/csoec/content/download/3...

• Statut de l'auto-entrepreneur : principales dispositions ...

  ... permettant de calculer l'ensemble des cotisations sociales ... en appliquant au chiffre
  d'affaires ou ... mois ou le trimestre précédent un taux de 12 % (activités ...

  http://www.experts-comptables.fr/content/view/full/311899...

• Quelles options pour l'EIRL

  ... entrepreneur a été choisi, l'assiette des cotisations sociales ... déterminé en appliquant
  un pourcentage de déduction sur le chiffre d'affaires (régimes ...

  http://www.experts-comptables.fr/csoec/content/download/4...

• Statut de l'auto-entrepreneur : principales dispositions ...

  ... permettant de calculer l'ensemble des cotisations sociales ... en appliquant au chiffre
  d'affaires ou ... mois ou le trimestre précédent un taux de 12 % (activités ...

  http://www.experts-comptables.fr/cro_guadeloupe/thematiqu...

• Régime fiscal de l'EIRL / Un nouveau statut / InfoEIRL / Accueil ...

  ... en pourcentage du chiffre d'affaires encaissé, au titre des cotisations sociales ...
  de l'auto-entrepreneur qu'à l'issue de la période d'exonération (Inst. ...

  http://www.experts-comptables.fr/csoec/InfoEIRL/un_nouvea...

• Loi de modernisation de l'économie : mesures sociales / Sociales ...

  ... services) disparaîtra corrélativement. Neutralisation des effets du
  franchissement de certains seuils d'effectif. La participation à ...

  http://www.experts-comptables.fr/csoec/content/view/full/...