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    Mise à jour : 07/10/2016

    Club social, les outils !

    Les adhérents du Club Social ont accès gratuitement à des outils conçus par et pour les experts-comptables. Ces outils vous permettent de développer vos missions sociales. Le...

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    Mise à jour : 13/03/2015

    Est-il obligatoire de cotiser à la Sécurité sociale ?

    On entend dire régulièrement qu’il n’est pas obligatoire de cotiser à la Sécurité sociale, en particulier pour les travailleurs indépendants et les professions libérales, car ce serait contraire...

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    Mise à jour : 12/03/2015

    Relations entre l’Urssaf et les entreprises

    Le Conseil supérieur a été auditionné le 17 février 2015 par Messieurs Bernard Gérard (député du Nord) et Marc Goua (député du Maine et Loire), dans le cadre de la mission qui leur a été confiée...

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    Mise à jour : 12/03/2015

    Simplification du bulletin de paye

    Un rapport sur la « clarification du bulletin de paie » a été remis le 27 juillet aux Ministres. Il présente 17 recommandations, dont le...

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    Mise à jour : 12/03/2015

    Simplifications

    Consultez ci-dessous les 14 mesures de la profession comptable en faveur des entreprises.

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    Mise à jour : 12/03/2015

    RSI : propositions de simplification proposées par le CSOEC à l’Elysée en mai 2013

    Le Conseil supérieur a été sollicité en avril 2013 pour alimenter la réflexion engagée au plus haut niveau de l’Etat en matière de simplification...

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    Mise à jour : 12/03/2015

    Travailleurs non-salariés : cotisations sur dividendes

    Depuis le 1er janvier 2013, les travailleurs indépendants qui exercent une activité dans le cadre d’une société commerciale soumise à l’impôt sur les sociétés doivent déclarer les dividendes qui...

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    Mise à jour : 10/03/2015

    Dossier Titre Emploi Service Entreprise (TESE)

    A compter du 1er juillet 2015, le TESE est étendu aux entreprises de moins de 20 salariés. Il est présenté comme étant un instrument de simplification. Mais le CSOEC, s’il est favorable à l’...

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    Mise à jour : 10/03/2015

    Travaux de la Commission des missions sociales

    Dans cette rubrique, accédez aux derniers travaux de la Commission des missions sociales, via le menu ci-contre

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    Mise à jour : 26/02/2015

    Les grands dossiers sociaux 2015

    En 2015, les chefs d’entreprise doivent mettre en œuvre de très nombreuses mesures adoptées au cours de l’année 2014. Parmi les principales nouveautés, figurent : le...

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